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BOAMP
Services
Ouvert
Réf : 26-91890Marché d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile
Acheteur
Commune d'Ancelle
Lieu
FRL02 - Hautes-Alpes (5)
Date limite
3 novembre 2026 à 12h00
Description du marché
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure de mise en concurrence adaptée en application des articles R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique :
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5)
Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0)
Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0)
Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément
Informations complémentaires
Publié le 23 septembre 2026
CPV : 66510000
Source : BOAMP
Mots-clés
Assurance